Règlement intérieur

Article 1 : Principes généraux

La prévention des risques d’accidents et de maladies est impérative et exige de chacun le respect :

• Des prescriptions applicables en matière d’hygiène et de sécurité sur les lieux de formation
• De toute consigne imposée soit par la direction de l’organisme de formation soit par le constructeur ou le formateur s’agissant notamment de l’usage des matériels mis à disposition.

Chaque stagiaire doit veiller à sa sécurité personnelle et à celle des autres en respectant les consignes générales et particulières. En cas de dysfonctionnement du système de sécurité, il doit prévenir immédiatement la direction.

Le non-respect de ces consignes expose la personne à des sanctions disciplinaires.

Article 2 : Consignes d’incendie

Les consignes d’incendie et un plan de localisation des extincteurs sont affichés dans les locaux. En cas d’alerte, cesser toute activité et suivre les instructions du personnel ou des secours.

En cas d'incendie, appeler les secours au 18 (téléphone fixe) ou 112 (portable), et alerter un responsable.

Article 3 : Boissons alcoolisées

La consommation de boissons alcoolisées ou la présence en état d’ivresse est strictement interdite dans les locaux.

Article 4 : Interdiction de fumer

Il est interdit de fumer dans l’enceinte de l’organisme.

Article 5 : Accidents

Tout accident ou incident doit être immédiatement signalé au responsable de l’organisme, qui effectuera les démarches nécessaires à la déclaration.

Article 6 : Horaire de formation

Les stagiaires doivent respecter les horaires communiqués par l’organisme.

Article 7 : Absences, retards, départs anticipés

Toute absence, retard ou départ anticipé doit être signalé à l’organisme de formation dans les plus brefs délais.

Article 8 : Accès aux locaux

Les locaux sont exclusivement réservés à la formation. L’introduction de personnes extérieures est interdite sans autorisation.

Article 9 : Tenue et comportement

Les stagiaires doivent porter une tenue décente et adopter un comportement respectueux envers toutes les personnes présentes dans l’organisme.

Article 10 : Utilisation du matériel

Le matériel doit être utilisé avec soin. Tout dysfonctionnement doit être signalé. L’usage à des fins personnelles est interdit.

Article 11 : Sanctions disciplinaires

Les sanctions pouvant être appliquées en cas de non-respect du règlement sont :

• Rappel à l’ordre
• Avertissement écrit
• Blâme
• Exclusion temporaire
• Exclusion définitive